Fermeture des Archives départementales les 8, 9, 10 et 20 mai.
Dates extrêmes : 1554-XVIIIe siècle |
Cotes extrêmes : 8 B 1-828 |
par Jean Barennes ; mise à jour et complété par Delphine Jamet et Marianne Mathon sous la direction de Louis Bergès |
Année de publication : 1912, révisé en 2010 |
Nombre d'éléments : 815 |
Métrage linéaire (ml) : 48,30 |
Les affaires auxquelles ces dossiers se rapportent sont, en général, des délits de chasse ou de pêche, des vols et des coupes de bois, des difficultés entre meuniers ou entre riverains, des revendications de communautés ou de monastères pour le pacage des bestiaux ou la coupe des bois, des actes de violence commis par des matelots, etc... Viennent ensuite les documents administratifs, lesquels se réfèrent au personnel, aux coupes de bois et à la police des cours d'eau.
Deux liasses seulement figurent sous la rubrique « Table de marbre ». Nous n'en avons pas trouvé d'autres provenant de cette juridiction d'appel.
Les documents du fonds sont d'ordre administratif et d'ordre judiciaire, comme l'institution elle-même.
Ils se sont présentés à nous dans un classement fâcheux ; des remaniements déjà anciens avaient bouleversé des dossiers concernant une même affaire. Nous avons pu conserver, sans les morceler, quelques dossiers restés intacts ; mais pour ce qui est des autres, la répartition plus ou moins méthodique, par ordre de matières, a été maintenue, avec les diverses rubriques : suppliques, auditions, etc.
Séries modernes
Notices filles