Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche
Menu
Contact
Actus
Accueil
Cookies
Infos
Mentions légales
Compte
Fermer le menu
Présentation
Qui sommes-nous ?
Cadre réglementaire
Pratique
Documents remarquables
Actualités
Fermer le menu
Recherche dans les fonds
Etat général des fonds
Guides des sources
Formulaires de recherche
Aide à la recherche
Bibliothèque
Fermer le menu
Autour des fonds et collections
Dans nos murs
Ressources en ligne
Hors les murs
Offre pédagogique
Fermer le menu
Archivons ensemble !
Collectivités territoriales (communes, communautés, syndicats...)
Notaires et officiers publics ministériels
Et Vous ?
Fermer le menu
Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Fonds des Eaux et Forêts de Guienne
Ouvrir la notice dans son contexte
Ajouter cette notice à votre classeur
Ordonnances et extraits des registres du conseil du roi -
8 B 22
(1707-1787)
Notices filles
Ordonnances générales, ordonnances particulières, ordonnances du Grand Maître Enquêteur et Général Réformateur, extrait des registres du conseil du roi et de la cour des Eaux et Forêts, procès-verbal du Grand Maître, règlement général concernant la coupe des bois de haute futaye et taillis du 8 juillet 1697. -
8 B 22
(1640-1787)
haut de page
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Fonds des Eaux et Forêts de Guienne
Le formulaire de recherche :
Recherche transversale