Notices filles

• Registre d'enregistrement - C 4860-4867 (1688-1790)
• Registre des délibérations des officiers de l'élection de Guienne. - C 4868 (1714-1789)
• Registre d'enregistrement des actes de domesticité et de translation de domicile - C 4869-4872 (1690-1743)
• Actes de domesticité - C 4873-4879 (1749-1761)
• Registre des déclarations où il n'y a que des actes de domesticité comme beaux à ferme - C 4880-4904 (1748-1790)
• Registre des déclarations de défrichements (déclaration royale du 13 août 1766) - C 4905-4911 (1766-1790)
• Registre d'enregistrement des syndics des paroisses de l'élection de Bordeaux - C 4912-4914 (1753-1789)
• Registre pour servir à l'exécution de l'arrêt de la Cour des Aides du 19 février 1768 relatif à la vérification des rôles de taille par les officiers de l'élection de Bordeaux : numéros et noms des paroisses ; noms des officiers vérificateurs ; jour de la vérification des rôles et jour de leur remise au greffe. - C 4915 (1768-1790)
• Registre pour servir à l'enregistrement des déclarations qui doivent être faites au greffe en vertu de la déclaration royale du 17 février 1728, portant rejet de la taille d'une paroisse sur une autre dans des cas déterminés. - C 4916 (1753-1782)
• Registre pour servir à l'enregistrement des déclarations qui doivent être faites au greffe en vertu de la déclaration royale du 17 février 1728, portant rejet de la taille d'une paroisse sur une autre dans des cas déterminés. - C 4917 (1783-1788)
• Cour de l'élection de Bordeaux : registre des audiences (plumitifs) - C 4918-4941 (1693-1790)
• Affirmations de voyages. - C 4942 (1723-1729)
• Affaires relatives aux tailles - C 4943-4995 (1676-1790)
• Rôles de dépens présentés à la cour de l'élection de Bordeaux. - C 4996 (1739-1789)
• Commisions d'huissiers aux tailles - C 4997 (1748-1790)
• Provisions d'offices - C 4998 (1709-1790)
• Matières d'or et d'argent : fermiers de la marque d'or et d'argent et gardes jurés de la communauté des orfèvres ; ordonnances d'enregistrement des baux ; procès-verbaux de saisie d'argenterie ; remises de cachets et poinçons ; vérifications des marques ; informations diverses. - C 4999 (1674-1790)
• Droits réservés : bail d'octroi de Bourg-sur-Gironde (1749 et 1767). - C 5000 (1717-1790)
• Droits réunis - C 5001-5007, 5009 (1699-1789)
• Procédure contre Thibaud, capitaine du navire appelé L'Aimable Créole, venant du Cap, accusé de contrebande de tabac. - C 5008 (1785-1786)
• Affaires diverses : rejets de tailles, défrichements, impositions diverses, cahiers d'enregistrement des extraits de rôles de diverses paroisses de l'élection, etc. - C 5010 (1707-1790)

Pour aller plus loin