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Fermeture des Archives départementales les 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Vayres
Police, hygiène publique, justice
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Police locale -
E DEPOT 7878
(1790-1952)
Notices filles
Plaintes adressées au Maire. -
E DEPOT 7878, 1 I 1
(1791-1842)
Procès verbaux d'apposition de scellés. -
E DEPOT 7878, 1 I 2
(an IV-an VI)
Arrêtés, délibérations, procès-verbaux relatifs aux usages locaux, aux vendanges et au rôle des gardes champêtres. -
E DEPOT 7878, 1 I 3
(1791-1811)
Correspondance, instructions concernant les calamités naturelles : gelées (1936, 2 mai 1945), inondation (8 décembre 1944), grêle (7 juillet 1952) -
E DEPOT 7878, 1 I 4
(1936-1952)
Correspondance, rapports relatifs à la recherche d'individus. -
E DEPOT 7878, 1 I 5
(Sans date)
Arrêtés, circulaires, correspondance relatifs au vagabondage et à la mendicité. -
E DEPOT 7878, 1 I 6
(1790-1858)
Arrêtés, circulaires, procès-verbaux, correspondance concernant les morts accidentelles et les secours aux noyés. -
E DEPOT 7878, 1 I 7
(1791-1842)
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Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales déposées
Le formulaire de recherche :
Recherche transversale