Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche
Menu
Contact
Actus
Accueil
Cookies
Infos
Mentions légales
Compte
Fermer le menu
Présentation
Qui sommes-nous ?
Cadre réglementaire
Pratique
Documents remarquables
Actualités
Fermer le menu
Recherche dans les fonds
Etat général des fonds
Guides des sources
Formulaires de recherche
Aide à la recherche
Bibliothèque
Fermer le menu
Autour des fonds et collections
Dans nos murs
Ressources en ligne
Hors les murs
Offre pédagogique
Fermer le menu
Archivons ensemble !
Collectivités territoriales (communes, communautés, syndicats...)
Notaires et officiers publics ministériels
Et Vous ?
Fermer le menu
Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Targon
Ouvrir la notice dans son contexte
Ajouter cette notice à votre classeur
Lois et actes du pouvoir central -
E DEPOT 9036-9037
(1790-1871)
Notices filles
""le Moniteur des communes"". -
E DEPOT 9036, A 1
(1 janvier 1855-5 novembre 1871)
Comptes rendus analytiques des séances de l'Assemblée Nationale. -
E DEPOT 9036, A 2
(16 mai-16 septembre 1871)
Proclamations, dépêches ministérielles. -
E DEPOT 9036, A 3
(an IV-1871)
Enregistrement des décrets de l'Assemblée Nationale. -
E DEPOT 9037, A 4
(1 novembre 1790-15 décembre 1793)
Enregistrement des décrets de l'Assemblée Nationale. -
E DEPOT 9037, A 5
(9 messidor an II-4 brumaire an IV)
haut de page
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales déposées
Le formulaire de recherche :
Recherche transversale