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Fermeture des Archives départementales les 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Branne
Administration générale de la commune
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Conseil municipal -
E DEPOT 828-837
(1817-1893)
Notices filles
Procès verbaux. -
E DEPOT 833, 1 D 3
(1 mars 1824-10 décembre 1830)
Arrêtés du Maire (serment des officiers de la garde nationale). -
E DEPOT 834, 1 D 4
(23 avril 1830-24 juillet 1833)
Procès verbaux et déclarations de domicile. -
E DEPOT 835, 1 D 5
(27 août 1868-21 novembre 1893)
Déclarations de domicile. -
E DEPOT 836, 1 D 6
(21 avril 1876-26 avril 1888)
Correspondance envoyée par le Maire. -
E DEPOT 837, 1 D 7
(18 décembre 1817-17 mai 1818)
Délibérations -
E DEPOT 829-830
(1856-1885)
Arrêtés et Procès verbaux -
E DEPOT 831-832
(1818-1831)
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