Fermeture des Archives départementales les 8, 9, 10 et 20 mai.

Notice descriptive

Archives de la cour d'assises de la Gironde - 5588 W 1-140 ; 5673 W 1-154 ; 79 W 103-650 ; 3629 W (1959-1999)

  • Répertoire méthodique de la sous-série 79 W et des versements 3629 W, 5588 W et 5673 W
    • Présentation du producteur

      Voir la notice d'autorité relative à la cour d'assises de la Gironde

    • Mode de classement

      Classement par typologie et par ordre chronologique

    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités d'accès
      Archives publiques,

      Les archives publiques sont, de plein droit, librement communicables, moyennant le respect des délais spéciaux définis par le Code du Patrimoine.

    • Sources complémentaires internes

      Sous-série 2 U :

    • Liens vers les instruments de recherche complémentaire

    Documents

     consultable uniquement en salle de lecture

    Pour aller plus loin

    Les formulaires de recherche :