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Fermeture des Archives départementales les 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Vayres
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Lois et actes du pouvoir central -
E DEPOT 7859-7861
(1790-an IV)
Notices filles
Arrêtés du comité de Salut Public. -
E DEPOT 7859, A 1
(an II-an IV)
Avis, arrêtés des représentants du peuple près l'armée des Pyrénées-Occidentales. -
E DEPOT 7859, A 2
(an II-an III)
Imprimés "Avis au public". -
E DEPOT 7859, A 3
(an II)
Décret de la Convention, arrêtés du comité des finances de la Convention. -
E DEPOT 7859, A 4
(an II-an III)
Discours du roi devant l'Assemblée Nationale. -
E DEPOT 7859, A 5
(4 février 1790)
Circulaire du comité de législation au procureur-syndic de la Gironde relative aux fonctionnaires suspendus ou supprimés. -
E DEPOT 7859, A 6
(an III)
Lettres patentes, proclamations du roi -
E DEPOT 7860-7861
(1790)
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