Référence : 4513 W

• Niveau de description : Versement
• Intitulé : Fichier des Algériens, présents en France ou repartis de 1969 à 1989.
• Dates : 1969-1992
• Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier et sous réserve de classement
• Notes : Les fiches correspondent aux dossiers des versements 3382 W (cartes de séjour Algériens 1984-1992), 1718 W (Dossiers d’Algériens, 1969-1979), 1624 W (Algériens ne résidant plus en France, 1982-1984), 2033 W (Dossiers d’Algériens, 1985), 2901 W (Dossiers d’Algériens, expulsions 1980-1986).

Référence : 1624 W 15 à 1624 W 50

• Niveau de description : Groupe de dossiers
• Intitulé : Algériens ne résidant plus en France : demande de certificat de résidence, demande de titre de séjour, introduction de travailleurs algériens et de retour.
• Dates : 1982-1984
• Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier

Référence : 1718 W 11 à 1718 W 56

• Niveau de description : Groupe de dossiers
• Intitulé : Dossiers d’Algériens (1969-1979). Attestation de prorogation de certificat de résidence de ressortissants algériens faites entre 1979 et 1980.
• Dates : 1969-1980
• Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier

Référence : 2033 W 28 à 2033 W 43

• Niveau de description : Groupe de dossiers
• Intitulé : Dossiers d’Algériens.
• Dates : 1985
• Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier

Référence : 2901 W

• Niveau de description : Versement
• Intitulé : Dossiers d’Algériens (1986-1989). Admission de familles algériennes (1980-1986). Bordereaux transmis au CEGETY sauf conduits algériens (1984).
• Dates : 1980-1989
• Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier

Référence : 3382 W

• Niveau de description : Versement
• Intitulé : Demandes de titres de séjour d’étrangers Algériens : dossiers n° 1 à 4558.
• Dates : 1984-1992
• Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier