Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.

Rapatriés d'Algérie et Harkis

Fonds du cabinet du préfet de la Gironde

Référence : 1138 AW 1 à 1138 AW 19

  • Niveau de description : Groupe de dossiers
  • Intitulé : Rapatriés. Commissions régionales économiques.
  • Dates : 1962-1964
  • Conditions d'accès : Librement communicable

 

Référence : 1241 AW 72

  • Niveau de description : Dossier
  • Intitulé : Rapatriés, intervention pour attribution de logement.
  • Dates : 1962-1963
  • Conditions d'accès : Librement communicable

 

Référence : 1347 AW 10 à 1347 AW 12

  • Niveau de description : Groupe de dossiers
  • Intitulé : Rapatriés, dossier thématique relatif au fonctionnement et à la gestion des centres d'accueil de Mérignac et de la gare Saint-Jean : comptabilité (contient notamment des carnets de bons), relogement après la fermeture définitive du centre de Mérignac, organisation, personnel, matériel, liste des personnes ayant transité au centre de Mérignac, prêt de matériel par l'armée.
  • Dates : 1962-1965
  • Conditions d'accès : Librement communicable

 

Référence : VR 207

  • Niveau de description : Dossier
  • Intitulé : Rapatriés - Commission départementale de la Gironde, élection des délégués.
  • Dates : 1970-1971
  • Conditions d'accès : Librement communicable

 


Fonds du service des rapatriés de la préfecture de la Gironde

Référence : 1287 AW 54

  • Niveau de description : Dossier
  • Intitulé : Service départemental des rapatriés, enquêtes sociales de la direction départementale de l'action sanitaire et sociale.
  • Dates : 1963-1965
  • Conditions d'accès : Librement communicable

 

Référence : 1379 AW 67 à 1379 AW 68

  • Niveau de description : Groupe de dossiers
  • Intitulé : Service départemental des rapatriés, rapatriés : dossiers individuels d'aides financières.
  • Dates : 1960-1965
  • Conditions d'accès : Librement communicable

 

Référence : 1764 W 1 à 1764 W 86

  • Niveau de description : Groupe de dossiers
  • Intitulé : Dossiers d'indemnisation des rapatriés.
  • Dates : 1970-1995
  • Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier

 

Référence : 4015 W 1 à 4015 W 98

  • Niveau de description : Groupe de dossiers
  • Intitulé : Dossiers de contentieux d'indemnisation des rapatriés.
  • Dates : 1973-1995
  • Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier

 

Référence : 4927 W 4 à 4927 W 16

  • Niveau de description : Groupe de dossiers
  • Intitulé : Commission départementale de remise et d'aménagement des prêts aux rapatriés (C.R.A.P.R.).
  • Dates : 1978-1989
  • Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier

 

Référence : 4927 W 17 à 4927 W 29

  • Niveau de description : Groupe de dossiers
  • Intitulé : Harkis : dossiers d'indemnisation ou d'aide.
  • Dates : 1977-1987
  • Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier

 

Référence : 4927 W 30 à 4927 W 72

  • Niveau de description : Groupe de dossiers
  • Intitulé : Rapatriés, demandes de remise ou d'aménagement des prêts.
  • Dates : 1976-1990
  • Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier

 

Référence : 4990 W 1 à 4990 W 25

  • Niveau de description : Groupe de dossiers
  • Intitulé : Suivi des dossiers de rapatriés ayant formulé un recours devant la commission de remise des prêts.
  • Dates : 1980-1990
  • Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier

 

Référence : 4990 W 26 à 4990 W 95

  • Niveau de description : Groupe de dossiers
  • Intitulé : Aides en faveur des rapatriés.
  • Dates : 1971-2005
  • Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier

 

Référence : 5018 W 1 à 5018 W 33

  • Niveau de description : Groupes de dossiers
  • Intitulé : Dossiers contentieux pour l'administration des rapatriés.
  • Dates : 1981-2007
  • Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier.

 

Référence : 5018 W 45 à 5018 W 62

  • Niveau de description : Groupe de dossiers
  • Intitulé : Dossiers d'aide au harkis.
  • Dates : 1993-2007
  • Conditions d'accès : 50 ans à compter de la clôture du dossier.

 


Fonds de la préfecture de la Gironde - Direction de la réglementation générale

Référence : 1053 AW 94 à 1053 AW 98

  • Niveau de description : Groupe de dossiers
  • Intitulé : Rapatriés, aménagement des locaux pour les commissions.
  • Dates : 1963-1965
  • Conditions d'accès : Librement communicable

Fonds de la préfecture de la Gironde - Service de la coordination et de l'action économique

Référence : 1452 AW 165

  • Niveau de description : Dossier
  • Intitulé : Rapatriés d'Algérie, réglementation ; agriculteurs rapatriés (1961-1962).
  • Dates : 1961-1962
  • Conditions d'accès : Librement communicable

Fonds de la sous-préfecture de Blaye

Référence : 2381 W 124 à 2381 W 134

  • Niveau de description : Groupe de dossiers
  • Intitulé : Assistance aux rapatriés d'Algérie dans l'arrondissement de la sous-préfecture de Blaye.
  • Dates : 1961-1962
  • Conditions d'accès : Librement communicable

Fonds de la sous-préfecture de Libourne

Référence : 61 W 150

  • Niveau de description : Dossier
  • Intitulé : Rapatriés d'Afrique du Nord dans l'arrondissement de la sous-préfecture de Libourne : secours, mandats de paiement.
  • Dates : 1957-1961
  • Conditions d'accès : Librement communicable