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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Courpiac
Contributions, administrations financières
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Impôts directs -
E DEPOT 7077-7080, 9273
(1791-1937)
Notices filles
Contribution foncière : matrices de rôles, états de section. -
E DEPOT 7077, 1 G 1
(1791)
Mandements pour les contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres (lacunes) (1829-1905)
Nomination des répartiteurs : correspondance, arrêtés du sous-préfet de La Réole (lacunes) (1852-1937)
Contribution foncière : tarif des évaluations, tableau de péréquation, expertise cadastrale (1837, 1911)
Tableaux récapitulatifs des contributions directes (lacunes) (1852, 1869, 1888-1914)
Etat imprimé des contributions (1847-1869) -
E DEPOT 7078, 1 G 2
(1829-1937)
Rôles de la rétribution scolaire (lacunes) (1855-1880)
Rôles de la taxe sur les chiens (lacunes) (1855-1919) -
E DEPOT 7079, 1 G 3
(1855-1919)
Rôles des prestations pour l'entretien des chemins vicinaux (lacunes). -
E DEPOT 7080, 1 G 4
(1839-1919)
Rôles de la contribution mobilière (1791-1793), de la contribution personnelle et somptuaire (an III), de la contribution personnelle (an V). -
E DEPOT 9273, 1 G 5
(1791-an V)
Etats des charges locales (1791- an IV), de l'emprunt forcé (an IV), du remplacement des droits supprimés, des accomptes versés (an II- an VII). -
E DEPOT 9273, 1 G 6
(1791-an VII)
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