Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche
Menu
Contact
Actus
Accueil
Cookies
Infos
Mentions légales
Compte
Fermer le menu
Présentation
Qui sommes-nous ?
Cadre réglementaire
Pratique
Documents remarquables
Actualités
Fermer le menu
Recherche dans les fonds
Etat général des fonds
Guides des sources
Formulaires de recherche
Aide à la recherche
Bibliothèque
Fermer le menu
Autour des fonds et collections
Dans nos murs
Ressources en ligne
Hors les murs
Offre pédagogique
Fermer le menu
Archivons ensemble !
Collectivités territoriales (communes, communautés, syndicats...)
Notaires et officiers publics ministériels
Et Vous ?
Fermer le menu
Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Mouliets-et-Villemartin
Administration générale de la commune
Ouvrir la notice dans son contexte
Ajouter cette notice à votre classeur
Actes de l'administration municipale -
E DEPOT 6187-6190, 9088
(1791-1968)
Notices filles
Enregistrement des lois et décrets. -
E DEPOT 6187, 2 D 1
(12 décembre 1791-4 frimaire an IV)
Copie du courrier envoyé. -
E DEPOT 6188, 2 D 2
(20 mai 1821-10 mai 1833)
Arrêtés préfectoraux et municipaux. -
E DEPOT 6189, 2 D 3
(1871-1876)
Arrêtés municipaux. -
E DEPOT 6190, 2 D 4
(1908-1956)
Arrêtés municipaux. -
E DEPOT 9088, 2 D 5
(1904-1968)
haut de page
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales déposées
Le formulaire de recherche :
Recherche transversale