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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Petit-Palais-et-Cornemps
Contributions, administrations financières
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Impôts directs -
E DEPOT 6635-6638
(1861-1954)
Notices filles
Tableaux des contributions directes (lacunes). -
E DEPOT 6635, 1 G 1
(1896-1954)
Taxe sur les chiens. Rôles (lacunes). -
E DEPOT 6636, 1 G 2
(1861-1901)
Taxe sur les prestations pour l'entretien des chemins vicinaux (lacunes). -
E DEPOT 6637, 1 G 3
(1870-1901)
Rétribution scolaire. Rôles. -
E DEPOT 6638, 1 G 4
(1871-1881)
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L'inventaire :
Archives communales déposées
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