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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Plassac
Contributions, administrations financières
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Impôts directs -
E DEPOT 7348-7352
(1790-1884)
Notices filles
Matrices générales des contributions directes (contribution foncière, des portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patentes) et états des changements à opérer sur la matrice générale. -
E DEPOT 7348, 1 G 1
(1833-1848)
Matrices générales des contributions directes (contribution foncière, des portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patentes) et états des changements à opérer sur la matrice générale. -
E DEPOT 7349, 1 G 2
(1833-1848)
Mandements portants sur les contributions foncière, personnelle et mobilière et des portes et fenêtres. -
E DEPOT 7350, 1 G 3
(an II-1884)
Listes des prestations dues en nature par les contribuables et rôle des prestations. -
E DEPOT 7350, 1 G 4
(1832-1882)
Extrait des registres et arrêtés préfectoraux et correspondance préfectorale, des administrateurs du directoire de district de Bourg, du receveur général et des habitants de Plassac concernant les contributions et les impôts. -
E DEPOT 7351, 1 G 5
(1790-1868)
Circulaire et correspondance prefectorale, du directeur des contributions directes et des habitants de Plassac sur les patentes, sur la nomination des répartiteurs. -
E DEPOT 7352, 1 G 6
(an X-1872)
Extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance préfectorale, municipale, de l'inspecteur et de l'instituteur concernant la rétribution scolaire. Listes des élèves soumis à la rétribution scolaire (1842-1872)
Correspondance relative aux déclarations de voitures, de chevaux et de billards. Rôle de la taxe sur les chiens (1862-1876) -
E DEPOT 7352, 1 G 7
(1842-1876)
Extraits de la matrice cadastrale et correspondance du directeur des contributions directes et du percepteur sur les cadastres et les matrices, états et déclarations de mutations et correspondance relative aux mutations. -
E DEPOT 7352, 1 G 8
(an II-1876)
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