Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.

Notice descriptive

Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement - 2 N 223-246 (1809-1880)

Documents de substitution :

Les Archives départementales conservent une partie des procès-verbaux imprimés des sessions de 1926 à 1940. Cf. 2 N 301-303.

Sources complémentaires :

Les Archives départementales conservent une partie des procès-verbaux imprimés des sessions de 1926 à 1940. Cf. 2 N 301-303.

Type de document : Délibération

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