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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Puybarban
Contributions, administrations financières
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Impôts directs -
E DEPOT 8252
(an V-1937)
Notices filles
Contribution foncière : mandements de répartition. -
E DEPOT 8252, 1 G 1
(1815-1926)
Arrêtés de nomination des répartiteurs. -
E DEPOT 8252, 1 G 2
(an XIII-1937)
Contribution foncière : matrice de rôle. -
E DEPOT 8252, 1 G 3
(an V)
Correspondance du préfet concernant la tournée du contrôleur des contributions directes. -
E DEPOT 8252, 1 G 4
(an XI-an XIII)
Instruction sur la répartition des contributions personnelle, mobilière et somptuaire. -
E DEPOT 8252, 1 G 5
(an VII)
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