Notice descriptive

Procès. - H 1129 (1401-1790)

Présentation du contenu :

1. Exposé de divers procès, notamment d'un litige concernant l'île de Cazaux : « M. Molé... obtient arrêt au Conseil qui ordonne un surcis à l'exécution de l'arrêt dud. Parlement ; l'huissier qui aloit le signiffie[r] au Feuillant qui étoit dans l'ille de Casaus pour prendre la dîme à main armée fit tirer par ses soldats de la garnison de Blaye sur le bateau de l'huissier et de ses assistants » (s. d.).

Documents de substitution :

2 MI 3270


Pour aller plus loin

L'inventaire :

Clergé régulier

Les formulaires de recherche :