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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Saint-Sève
Elections et personnel
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Elections -
E DEPOT 8965
(1851-1885)
Notices filles
Listes électorales. -
E DEPOT 8965, 1 K 1
(1851-1879)
Elections législatives : circulaires, arrêtés, professions de foi, procès-verbaux, listes des candidats. -
E DEPOT 8965, 1 K 2
(1852-1884)
Elections sénatoriales : listes des candidats (1876), procès-verbal (1885) -
E DEPOT 8965, 1 K 3
(1876-1885)
Elections cantonales et d'arrondissement : circulaires, procès-verbaux. -
E DEPOT 8965, 1 K 4
(1853-1873)
Elections municipales : procès-verbaux, liste d'appel des votants. -
E DEPOT 8965, 1 K 5
(1879)
Arrêtés, circulaires, procès-verbaux concernant la nomination des maires et adjoints. -
E DEPOT 8965, 1 K 6
(1852-1871)
Circulaires relatives au renouvellement des conseils municipaux (1855), à l'installation des nouvelles municipalités (1865), aux arrêtés de cloture des listes électorales (1868) -
E DEPOT 8965, 1 K 7
(1855-1868)
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Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales déposées
Le formulaire de recherche :
Recherche transversale