Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche
Menu
Contact
Actus
Accueil
Cookies
Infos
Mentions légales
Compte
Fermer le menu
Présentation
Qui sommes-nous ?
Cadre réglementaire
Pratique
Documents remarquables
Actualités
Fermer le menu
Recherche dans les fonds
Etat général des fonds
Guides des sources
Formulaires de recherche
Aide à la recherche
Bibliothèque
Fermer le menu
Autour des fonds et collections
Dans nos murs
Ressources en ligne
Hors les murs
Offre pédagogique
Fermer le menu
Archivons ensemble !
Collectivités territoriales (communes, communautés, syndicats...)
Notaires et officiers publics ministériels
Et Vous ?
Fermer le menu
Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Saint-Sulpice-de-Pommiers
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Ouvrir la notice dans son contexte
Ajouter cette notice à votre classeur
Travaux publics et voirie en général -
E DEPOT 6590-6593
([1820]-1929)
Notices filles
Chemins vicinaux : matrices de rôle pour les prestations en nature. -
E DEPOT 6590, 1 O 1
(1835-1838)
Chemins vicinaux : états de répartition des ressources (1879, 1882, 1886) -
E DEPOT 6591, 1 O 2
(1879-1886)
Chemins vicinaux : rôles des prestations. -
E DEPOT 6592, 1 O 3
(1893-1929)
Classement des chemins vicinaux : tableaux (sd., 1824, 1834), travaux : arrêtés préfectoraux (1864). -
E DEPOT 6593, 1 O 4
([1820]-1864)
haut de page
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales déposées
Le formulaire de recherche :
Recherche transversale