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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Masseilles
Administration générale de la commune
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Conseil municipal -
E DEPOT 2961-2962
(1808-1897)
Notices filles
Délibérations (14 février 1853 - 18 juillet 1875) (en tête, mutations cadastrales 1808 - 1819) -
E DEPOT 2961, 1 D 1
(1808-1875)
Délibérations. -
E DEPOT 2962, 1 D 2
(21 novembre 1875-15 mai 1897)
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L'inventaire :
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