Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche
Menu
Contact
Actus
Accueil
Cookies
Infos
Mentions légales
Compte
Fermer le menu
Présentation
Qui sommes-nous ?
Cadre réglementaire
Pratique
Documents remarquables
Actualités
Fermer le menu
Recherche dans les fonds
Etat général des fonds
Guides des sources
Formulaires de recherche
Aide à la recherche
Bibliothèque
Fermer le menu
Autour des fonds et collections
Dans nos murs
Ressources en ligne
Hors les murs
Offre pédagogique
Fermer le menu
Archivons ensemble !
Collectivités territoriales (communes, communautés, syndicats...)
Notaires et officiers publics ministériels
Et Vous ?
Fermer le menu
Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Juridictions d'exception : cour prévôtale de la Gironde
Ouvrir la notice dans son contexte
Ajouter cette notice à votre classeur
Dossiers de procédure -
Notices filles
1816 -
7 U 2
(1816)
1816-1817 -
7 U 3
(1816-1817)
1817-1818 -
7 U 4
(1817-1818)
haut de page
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Juridictions d'exception : cour prévôtale de la Gironde
Le formulaire de recherche :
Recherche transversale