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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Yvrac
Contributions, administration financières
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Impôts directs -
E DEPOT 9411
(1791-1901)
Notices filles
Contribution foncière : état des sections A et B. -
E DEPOT 9411, 1 G 1
(1791)
Récapitulation de la matrice générale des contributions. -
E DEPOT 9411, 1 G 2
(1830)
Tableau indicatif des diverses prrpriétés et de leur contenance. -
E DEPOT 9411, 1 G 3
(1806)
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés des sections A, B, C, D. -
E DEPOT 9411, 1 G 4
(1825)
Tableau comparatif des évaluations des maisons et des usines de la commune. -
E DEPOT 9411, 1 G 5
([1810]-[1900])
Tableau de sous-répartition par rapport à la péréquation de la contribution foncière par commune, par canton et par arrondissement. -
E DEPOT 9411, 1 G 6
([1850]-[1900])
Récapitulatifs des contributions directes. -
E DEPOT 9411, 1 G 7
(1851-1898)
Matrices de rôles pour les prestations relatives aux chemins. -
E DEPOT 9411, 1 G 8
(1829-1887)
Rôle de la taxe sur les chiens. -
E DEPOT 9411, 1 G 9
(1899)
Registre de recensement des chevaux, juments, mulets et mules. -
E DEPOT 9411, 1 G 10
(1876)
Registre indisuant le montant de la rétribution scolaire. -
E DEPOT 9411, 1 G 11
(1854)
Registre des réclamations faites en mairie. -
E DEPOT 9411, 1 G 12
(1887-1893)
Mandements généraux pour les contributions. -
E DEPOT 9411, 1 G 13
(1831-1901)
Correspondance, listes oncernant les plus imposés de la commune. -
E DEPOT 9411, 1 G 14
(1827-1862)
Circulaires, correspondance, extraits de rôles concernant les droits de patente, la nomination des répartiteurs, la visite du contrôleur pour sa tournée à propos des mutations, les rôles des prestations en nature pour l'entretien des chemins, le renouvell. -
E DEPOT 9411, 1 G 15
(1826-1901)
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