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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Pujols-sur-Ciron
Contributions, administrations financières
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Impôts directs -
E DEPOT 7188-7196
(1790-1955)
Notices filles
Rôle du vingtième (1790)
Contribution foncière : états de section (1791), matrice de rôles (1797) -
E DEPOT 7188, 1 G 1
(1790-1797)
Matrices générales des contributions -
E DEPOT 7189-7191
(1844-1940)
Mandements des contributions (1815-1838)
Contribution foncière : états des changements, des articles irrécouvrables (ans IX-X, XIX, 1807-1812)
Liste des propriétaires les plus imposés (1818-1832)
Etats concernant la taxe sur les débits de boisson (1812-1815)
Rôles des taxes sur les chiens et sur les prestations pour l'entretien des chemins (1855, 1860, 1877, 1897) -
E DEPOT 7192, 1 G 5
(an IX-1897)
Etats de classement des propriétés foncières. -
E DEPOT 7193, 1 G 6
([1810]-[1850])
Cadastre : états de section. -
E DEPOT 7194, 1 G 7
([1812]-[1850])
Correspondance, circulaires, plans, affiches concernant les évaluations cadastrales et des problèmes particuliers. -
E DEPOT 7195, 1 G 8
(1811-1953)
Correspondance, circulaires, rapports, extraits d'arrêtés préfectoraux et de délibérations communales concernant les contributions, avec notamment les arrêtés de nomination des commissaires répartiteurs. -
E DEPOT 7196, 1 G 9
(an VIII-1955)
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Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales déposées
Le formulaire de recherche :
Recherche transversale