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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Ruch
Contributions, administrations financières
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Impôts directs -
E DEPOT 8378-8384
(1790-1905)
Notices filles
Correspondance, circulaires, affiches concernant les contribuitions et leur perception. Etats des retards dans les paiements. -
E DEPOT 8378, 1 G 1
(1790-1877)
Arrêtés, circulaires concernant la nomination des commissaires répartiteurs. -
E DEPOT 8378, 1 G 2
(an XII-1860)
Mandements pour les contributions (lacunes). -
E DEPOT 8378, 1 G 3
(an XIII-1903)
Relevé des mutations pour la contribution foncière. -
E DEPOT 8378, 1 G 4
(an XII-1837)
Rôles généraux de répartition des contributions (lacunes). -
E DEPOT 8378, 1 G 5
(1853-1905)
Matrices générales des contributions. -
E DEPOT 8379, 1 G 6
(1818-1857)
Contribution foncière : états de section. -
E DEPOT 8380, 1 G 7
(1791)
Contribution foncière : rôles, matrices de rôles. -
E DEPOT 8381, 1 G 8
(1791-an V)
Patentes : rôles (1791-an X)
Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle (an III)
Contribution personnelle : matrice de rôle (an V)
Contribution sur les portes et fenêtres : changements (1808) -
E DEPOT 8382, 1 G 9
(1791-1808)
Taxe sur les chiens : rôles (1866-1868, 1870-1886) -
E DEPOT 8382, 1 G 10
(1866-1886)
Rétribution scolaire : rôles (1867-1868, 1870-1874, 1881) -
E DEPOT 8382, 1 G 11
(1867-1881)
Prestations pour l'entretien des chemins : rôles (1825, 1849, 1853, 1865-1885) -
E DEPOT 8383, 1 G 12
(1825-1885)
Cadastre : registres de mutations (1820-1828, 1820-1856) -
E DEPOT 8384, 1 G 13
(1820-1856)
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