Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.

Notice descriptive

Droits divers. - H 1248 (1332-1783)

Présentation du contenu :

1. Acte (en fort mauvais état) concernant des droits de pacage à L'Ile-de-Carney : « Dictus locus de Insula est locus parvus et super aquas existens » (août 1332). - 2. Arrêt entre Pierre Cadroy, curé de Chamadelle, et Charles Cloche, prieur dud. lieu (12 août 1666). - 3. Requête de Guil. Paty, prieur de Guîtres (26 mars 1718). - 5. Bail à ferme des dîmes de Fronsac, payables au treizième, moyennant 5,000 livres par an (25 juin 1783). - 7. Bail à ferme pour neuf ans du passage de Guîtres, avec le bateau, une maison, etc. (13 décembre 1783). - 8. Liève : analyse d'une reconnaissance du 4 août 1640 pour Marthe Deviaux, dame de La Rivière (fol. 2) ; d'une reconnaissance sans date, pour une vigne confrontant au cimetière de Saint-Michel et à une dépendance « de la maison de Franc-Carnier, aliasde Montauban » (fol. 8 v°), etc. A la fin, note sur les mesures agraires de Fronsac : « On y mesure à la chaîne » (fol. 14) (s. d.).

Documents de substitution :

2 MI 3291


Pour aller plus loin

L'inventaire :

Clergé régulier

Les formulaires de recherche :