Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.

Notice descriptive

Passeports. Instruction sur l'exercice de la police judiciaire. Arrêtés préfectoraux concernant notamment la surveillance des côtes, l'avasion de prisonniers,pillages et contrebande, le signalement d'individus dangereux, les battues aux loups. - E DEPOT 7478, 2 I 1 (1807-1870)

Cote au sein des archives communales : 2 I 1

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :