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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Saint-Félix-de-Foncaude
Affaires militaires
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Garde nationale et sapeurs pompiers -
E DEPOT 4597-4601
(1831-1870)
Notices filles
Recensements. -
E DEPOT 4597, 3 H 1
(1833-1848)
Elections des officiers, sous officiers et caporaux (1831-1834)
Prestation de serment des officiers (1831) -
E DEPOT 4598, 3 H 2
(1831-1834)
Conseil de discipline : nomination d'un rapporteur par le Préfet. -
E DEPOT 4599, 3 H 3
(1831)
Recensements. -
E DEPOT 4600, 3 H 4
(1870)
Election des officiers, sous officiers et caporaux. -
E DEPOT 4601, 3 H 5
(1870)
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L'inventaire :
Archives communales déposées
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