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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Saint-Sève
Contributions, administrations financières
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Impôts directs -
E DEPOT 8961-8964
(1791-1898)
Notices filles
Contribution foncière : états de sections. -
E DEPOT 8961, 1 G 1
(1791)
Contribution foncière : rôles. -
E DEPOT 8962, 1 G 2
(1791-an XI)
Contribution mobilière : rôles. -
E DEPOT 8963, 1 G 3
(1791-1793)
Contributions personnelle, somptuaire, mobilière et des portes et fenêtres : rôles. -
E DEPOT 8963, 1 G 4
(an V-an XI)
Contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et fenêtres : matrices générales. -
E DEPOT 8963, 1 G 5
(1818-1861)
Patentes : rôles. -
E DEPOT 8964, 1 G 6
(an II-an XI)
Contribution foncière : relevé des mutations. -
E DEPOT 8964, 1 G 7
(1831-1837)
Répartition des contributions directes. -
E DEPOT 8964, 1 G 8
(1855-1898)
Documents relatifs aux répartiteurs : nominations, arrêtés. -
E DEPOT 8964, 1 G 9
(1852-1875)
Rétribution scolaire : rôles. -
E DEPOT 8964, 1 G 10
(1851-1878)
Listes des enfants admis gratuitement à l'école. -
E DEPOT 8964, 1 G 11
(1849-1876)
Mandements généraux des contributions directes. -
E DEPOT 8964, 1 G 12
(1853-1875)
Listes des plus imposés. -
E DEPOT 8964, 1 G 13
(1870-1875)
Taxe sur les chiens : rôles. -
E DEPOT 8964, 1 G 14
(1873-1878)
Rôles des prestations pour l'entretien des chemins vicinaux. -
E DEPOT 8964, 1 G 15
(1859-1878)
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Pour aller plus loin
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