Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche
Menu
Contact
Actus
Accueil
Cookies
Infos
Mentions légales
Compte
Fermer le menu
Présentation
Qui sommes-nous ?
Cadre réglementaire
Pratique
Documents remarquables
Actualités
Fermer le menu
Recherche dans les fonds
Etat général des fonds
Guides des sources
Formulaires de recherche
Aide à la recherche
Bibliothèque
Fermer le menu
Autour des fonds et collections
Dans nos murs
Ressources en ligne
Hors les murs
Offre pédagogique
Fermer le menu
Archivons ensemble !
Collectivités territoriales (communes, communautés, syndicats...)
Notaires et officiers publics ministériels
Et Vous ?
Fermer le menu
Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Mouliets-et-Villemartin
Administration générale de la commune
Conseil municipal
Ouvrir la notice dans son contexte
Ajouter cette notice à votre classeur
Délibérations -
E DEPOT 6184-6185, 9083-9087
(an II-1974)
Notices filles
30 germinal an II-25 nivôse an IV. -
E DEPOT 6184, 1 D 1
(30 germinal an II-25 nivôse an IV)
12 décembre 1833-27 octobre 1858 -
E DEPOT 6185, 1 D 2
(12 décembre 1833-27 octobre 1858)
1874-12 octobre 1890 -
E DEPOT 9083, 1 D 4
(1874-12 octobre 1890)
16 novembre 1890-7 mars 1907 -
E DEPOT 9084, 1 D 5
(16 novembre 1890-7 mars 1907)
19 mars 1907-18 décembre 1932 -
E DEPOT 9085, 1 D 6
(19 mars 1907-18 décembre 1932)
9 février 1933-4 novembre 1950 -
E DEPOT 9086, 1 D 7
(9 février 1933-4 novembre 1950)
23 décembre 1950-21 novembre 1974 -
E DEPOT 9087, 1 D 8
(23 décembre 1950-21 novembre 1974)
haut de page
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales déposées
Le formulaire de recherche :
Recherche transversale