Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.

Notice descriptive

Droits temporels divers : contrats. - H 80 (1655-1730)

Présentation du contenu :

Accord avec Louis de La Roche, écuyer, sr de Beller, habitant à Bordeaux (1ermai 1690 ; fol. 1 v°). - Bail à ferme à Michel Beau, curé de Saint-Pierre-de-Bat (22 décembre 1690 ; fol. 4 v°). - Convention avec Charles Monjoy, vicaire perpétuel de Saint-Léon (30 janvier 1691 ; fol. 6) ; - avec Jean Muzotte, vicaire perpétuel de Ladaux (17 février 1691 ; fol. 7 v°). - Accord avec Bertrand Roy, curé de « Saint-Jean-lès-Blaignac », en présence de Jean Lardière, curé de Saint-Aubin (2 mai 1691 ; fol. 13). - Cession à Pierre Brossard, curé de Villenave-de-Rions (16 mai 1691 ; fol. 17 v°). - Bail à ferme à André Cadiot, curé de Paillet (22 septembre 1691 ; fol. 28). - Caution de Louis de Villepreux, écuyer, sieur d'Artigues, habitant de Doulezon (7 octobre 1691 ; fol. 29 v°). - Accord avec Isaac Foraignan, curé de Doulezon, en présence de Hugues Ardouin, chirurgien, habitant de Saint-Pey-de-Castets (8 novembre 1691 ; fol. 31). - Bail à ferme à Pierre Batut, architecte, domicilié à La Sauve (21 avril 1664 ; fol. 1) ; - à Jean Lignac, chirurgien, habitant de Saint-Loubès (7 juin 1667 ; fol. 15) ; - à Arnaud Reynaud, chirurgien, habitant de la paroisse de Lugagnac (19 juin 1673 ; fol. 19) ; - au nom de François de Lacheize, prieur d'Escassefort (29 mai 1665 ; fol. 19 v°) ; - par « dom Henry Chartres-Darpailhan, religieux entien en lad. abbaye,... faisant tant pour luy que pour R. P. dom Jean de Fisson, aussi religieux entien en lad. abbaye » (9 mai 1671 ; fol. 24 v°). - Caution par Jean Deno[ug]uey, écuyer, capitaine major au régiment de cavalerie du Roi, seigneur de la maison noble de Beauséjour, dans la paroisse de Saint-Pétronille, près la Réole, en présence de Denis Fortionque, curé de lad. paroisse (26 octobre 1674 ; fol. 45 v°). - Bail à ferme à Gérard Dubernard, chirurgien, habitant de la paroisse de Nérigean (7 juin 1675 ; fol. 46 v°) ; - par dom Michel Geoffroy, prieur, dom Étienne Dulaura et autres (10 mai 1676 ; fol. 51 v°). - Accord au nom de Pierre Guerry, vicaire perpétuel de Saint-Vincent-de-Pertignas, et avec Bertrand Roy, vicaire perpétuel de Saint-Jean-de-Blaignac (20 novembre 1670 ; fol. 63 v°) ; - avec Pierre Puech, curé de Saint-Martin-de-Sescas (27 juin 1671 ; fol. 64 v°). - Arrêt contre Jean Delcrusel, vicaire perpétuel de Saint-Loubès (4 mars 1673 ; fol. 66). - Long arrêt concernant les dîmes de Génissac (22 mai 1666 ; fol. 67 v° -81 v°). - Accord avec Jean Queyron, curé de Courpiac (4 mai 1662 ; fol. 82). - Vente par François Demande (?), écuyer, sieur de Marcon, habitant de la paroisse de La Sauve (1erjuillet 1667 ; fol. 86 v°). - Bail à ferme, du consentement de François Lardière, chirurgien, de Branne, précédent fermier (11 juin 1680 ; fol. 102) ; - à un habitant de la paroisse de Doulezon, domicilié en la métairie de Samuel de Saint-Gassies, écuyer, sieur de Laniet (23 juin 1681 ; fol. 109) ; - à François Jahan, vicaire perpétuel de Baron (3 juin 1682 ; fol. 117 v°). - Contrat d'apprentissage de tailleur (4 mars 1683 ; fol. 131). - Bail à ferme à François de Règes, vicaire perpétuel de Ruch, de la maison prieurale, contiguë à l'église (27 avril 1683 ; fol. 132) ; - à Élie Du Juge, « curé de Lugaignac et prieur de Mongauze » (22 avril 1684 ; fol. 133 v°). - Arrêt sur le fait des dîmes entre Pierre Depuch, curé de Saint-Martin-de-Sescas, Jean de Gères, sieur de Gaxus, et autres habitants et bientenants de la paroisse, ordonnant de percevoir lad. dîme dans la paroisse, savoir au treizième dans la juridiction de Saint-Macaire et au quinzième dans la juridiction de Caudrot (20 mars 1660 ; fol. 140) ; - entre François Lespinasse, curé de Saint-Martin-de-Lerm, et les paroissiens, concernant la maison presbytérale et l'étendue maxima des jardins, lesquels sont exempts de dîme (2 juin 1661 ; fol. 141). - Bail à ferme par l'abbé aux religieux, moyennant 10,000 l. par an (8 mars 1660 ; fol. 146). - Acceptation par le chapitre, réuni sous la présidence de dom Bernard Audebert, prieur (10 mars 1660 ; fol. 147 v°). - Arrêt condamnant les religieux de Saint-Père de Chartres, de Lagrasse et de La Sauve à payer à l'Hôtel-Dieu de Paris 20,000 l., à lui léguées par le défunt évêque de Langres sur les prix des fermes que lui devaient ces monastères 8 mai 1673 ; fol. 149). - Accord avec led. prélat, abbé commendataire, au sujet de sa participation aux dépenses causées par la foudre, qui, en 1665, étant tombée sur l'église, « en auroit abbatu une bonne partie et entre autres la plèche (sic)et clocher d'icelle, frappé un des religieux..., qui estoit dans le choeur et qui en seroit décédé le landemain, fait autre désordre et démolitions, pour la réparation desquelz lesd. religieux de La Seauve ont employé plus de 5000 l. » (28 décembre 1668 ; fol. 152). - Transaction entre l'héritier du même prélat et les abbayes de Lagrasse et de La Sauve (12 septembre 1672 ; fol. 153). - Contrat avec Blaise Sauzet, maçon, Joseph Bergeyron et Jean Gibouin, charpentiers et recouvreurs : le premier s'engage, moyennant 1,800 l., à fermer la brèche causée par la foudre en haut de la face sud du clocher, « puis le bas des dernières fenestres jusques proche l'ardoize et piramide » et à « relever les clefz et ogives des deux vouttes du cloistre jouignant led. clocher, que les pierres et débris ont comme enfonssées » ; les seconds s'engagent, moyennant 700 l., à refaire la charpente sur lesd. voûtes (2 mars 1667 ; fol. 155). - Bail à ferme par Charles de Castelan, abbé commendataire, aux religieux, moyennant 8,000 l. (13 juillet 1675 ; fol. 157). - Arrêté de comptes après le décès dud. abbé avec François de Castellan, son cousin et légataire universel (27 juin 1678 ; fol. 160). - Quittance par noble Thomas de Maniban de Rams, écuyer, seigneur de Livran et Du Dézert (15 février 1686 ; fol. 174 v°). - Abandon de droits sur le moulin d'Escorgeboeuf, par Jean de Gères, seigneur de Lamothe, habitant de la paroisse de Lignan, adhérant à la sentence rendue, le 9 juin précédent, par le lieutenant général au siège de Guienne entre Jean de Gères, son père, Samuel de Jouglens de Durfort, marquis de Civrac, et l'abbaye (21 mars 1686 ; fol. 176). - Acte pour la liquidation des lods et ventes dus par M. de La Roche, écuyer, sieur de Beller, habitant de Bordeaux (1ermai 1690 ; fol. 191). - Accord avec Charles Monjoy, vicaire perpétuel de Saint-Léon (30 sicfévrier 1691 ; fol. 192). - Bail à ferme des revenus de Doulezon et Mouliets, sous la caution de Louis de Villepreux, écuyer, srd'Artigues (27 mai 1691 ; fol. 198 v°). - Commission d'expert à Blaise Faurie, chirurgien, habitant de la paroisse de Saint-Jean-de-Blaignac (7 juin 1691 ; fol. 204). - Bail à ferme à Raimond Payssot, vicaire perpétuel de Saint-Léon (26 mai 1696 ; fol. 216). - Accord avec Gilles Deziers, curé de Saint-Pey-de-Castets et de Civrac, son annexe (5 novembre 1696 ; fol. 218 v°). - Vente aux religieux par le représentant de Jean Garnier, bourgeois de Paris, « propriétère des droitz d'eschange de la généralitté de Bourdeaux et autres », « des droits des lotz et vantes des eschanges et contréchanges, privilèges, prééminences y joints et atribués dans l'estandue de la paroisse de La Seauve » (2 juil. 1700 ; fol. 225 v°). - Vente analogue pour les lods des fiefs de l'abbaye dans certaines localités énumérées dans l'acte 14 août 1700 ; fol. 227 v°). - Bail à fief à Jean Masquère, vicaire perpétuel de Guillac, en présence de Guillaume Lespaud, hôte dud. lieu (4 juillet 1695 ; fol. 231). - Accord avec J.-Fr. Lissorgues, vicaire perpétuel de Camiac (6 novembre 1695 ; fol. 231 v°). - Bail à ferme à Pierre de Guilhem, sieur de Latailhade, habitant de Ruch, et autres (29 mai 1708 ; fol. 234) ; - à Bertrand Guyon, vicaire perpétuel de Ruch (16 mai 1707 ; fol. 236). - Contrat avec Angélique-Avarie Dubourdel, veuve de Charles Durfort, marquis de Civrac, comte de Blaignac, sénéchal de Bazas, habitant d'ordinaire « son chateau dudit Blaignac, parroisse de Cabara-sur-Dourdoigne » (août 1694 ; fol. 237). - Hommage par Thérèse de Pontac, veuve du premier président Daulède, (« estant en estat de vassal » (8 mai 1700 ; fol. 244 v°). - Notification à Hardouin de Gaufreteau, baron de Puynormand, Francs Bonnemaison, Lamothe et autres places, colonel d'un régiment d'infanterie, représenté par son oncle Jacques-Philippe de Gaufreteau, chevalier de Saint-Jean (20 novembre 1703 ; fol. 246). - Bail à ferme à Jean Alaux, curé de Saint-Léon (30 octobre 1709 ; fol. 252) ; - à André Dufourq, « entien lieutenant de la ville de Saint-Maquaire » (1erjuin 1716 ; fol. 262) ; - par dom Pierre-Joseph Gautier, prieur de Saint-André-de-Cubzac, à Corneille O'Cahan, curé dud. lieu (1erjuin 1718 ; fol. 266 v°). - Transaction avec Gabriel Jaumard, curé de Ruch (19 juin 1730 ; fol. 269). - Bail à ferme en présence de Jean Desairés, curé de Camiac (4 mai 1664 ; fol. 2) ; - à Jean Saubadine, curé de Portets (21 mai 1664 ; fol. 3 v°) ; - du prieuré de Carensac, dans la paroisse de Saint-Quentin-de-Baron (31 mai 1667 ; fol. 17) ; - à Bertrand Meyreau, maître maçon, et à Jean Bouneau, charpentier de moulins, habitants, le premier de la paroisse de Daignac et le second de la paroisse d'Espiet (4 juin 1676 ; fol. 32). - Transaction avec Olive de Briet, veuve de Jacques de Ferron, sieur de Carbonnieux (9 septembre 1681 ; fol. 33 v°) ; - avec dom Pierre de Sainte-Élisabeth, prieur des Feuillants de Bordeaux (20 juin 1682 ; fol. 36). - Bail à ferme à André Cadeot, curé de Paillet (3 septembre 1688 ; fol. 48 v°). - Compromis avec Pierre Brossard, curé de Villenave-de-Rions, en présence de François Mingelousaulx, curé de Haux (7 mai 1689 ; fol. 50 v°). - Bail d'un pré dans la paroisse de La Sauve : le fermier devra « laisser pour les cavailliers prépozés à la lepvée des fruictz dessimaux de ladicte parroisse de La Seauve l'erbage d'un journal et demy » (11 mars 1689 ; fol. 53). - Accord avec Jean Muzotte, vicaire perpétuel de Ladaux (7 février 1691 ; fol. 60 v°) ; - avec Michel Beau, vicaire perpétuel de Saint-Pierre-de-Bat (31 mars 1691 ; fol. 62 v°) ; - avec Bertrand Dalbin, vicaire perpétuel d'Espiet et Daignac, son annexe (29 novembre 1682 ; fol. 81 v°). - Rachat des rentes du prieuré de Saint-Sylvestre, vendues en 1584 à Étienne de Gontaud de Saint-Giniès, chevalier, seigneur de Cuzor, et possédées par Judith de Jaquinet, veuve de M. Pierre Du Costan, seigneur de La Canavère, juridiction d'Eymet (20 août 1699 ; fol. 90).

Documents de substitution :

2 MI 3023-1


Pour aller plus loin

L'inventaire :

Clergé régulier

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