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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Saint-Aubin-de-Branne
Contributions, administrations financières
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Impôts directs -
E DEPOT 6732-6735
(1790-1906)
Notices filles
Correspondance, affiches, circulaires préfectorales concernant le simpositions, notamment la suppression de la taxe sur les boissons, la nomination de commissaires-répartiteurs. Mandements généraux pour les contributions. -
E DEPOT 6732, 1 G 1
(1810-1906)
Contribution foncière : état de section (section G) (1791)
Matrices de rôles (1791-an IV)
Compte provisoire (An VII)
Etat des changements (An IX)
Arrêtés du sous-préfet fixant le montant de l'impôt (An X-an XII, an XIV). -
E DEPOT 6733, 1 G 2
(1791-an XIV)
Contribution patriotique : rôle (1790-1792)
Contribution mobilière : rôle (1791, 1793)
Contribution personnelle : matrice de rôle (An V), compte provisoire (An VII)
Contribution personnelle et mobilière ; arrêtés du sous-préfet fixant le montant (An X, 1807)
Contribution personnelle, somptuaire, mobilière : arrêtés du nsous-préfet fixant le montant (An XII, an XIV)
Contribution des portes et fenêtres : arrêté su sous-préfet fixant le montant (An XII, 1807)
Contribution fonciètre et personnelle : rôle des charges locales (An IV)
Patentes : rôle (An IX)
Prestations en nature : rôle (1897) -
E DEPOT 6734, 1 G 3
(1790-1897)
Matrices générales des contributions directes (1833-1844, 1853, 1858-1862)
Récapitulation de la matrice générale (1842) -
E DEPOT 6735, 1 G 4
(1833-1862)
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