Accès rapide au contenu
Accès rapide à la recherche
Menu
Contact
Actus
Accueil
Cookies
Infos
Mentions légales
Compte
Fermer le menu
Présentation
Qui sommes-nous ?
Cadre réglementaire
Pratique
Documents remarquables
Actualités
Fermer le menu
Recherche dans les fonds
Etat général des fonds
Guides des sources
Formulaires de recherche
Aide à la recherche
Bibliothèque
Fermer le menu
Autour des fonds et collections
Dans nos murs
Ressources en ligne
Hors les murs
Offre pédagogique
Fermer le menu
Archivons ensemble !
Collectivités territoriales (communes, communautés, syndicats...)
Notaires et officiers publics ministériels
Et Vous ?
Fermer le menu
Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Salles-de-Castillon (Les)
Assistance et prévoyance
Ouvrir la notice dans son contexte
Ajouter cette notice à votre classeur
Application des lois d'assistance et de prévoyance -
E DEPOT 4339-4340
(1897-1939)
Notices filles
Commission de l'assistance médicale gratuite : délibérations [voir aussi 3 F 1] -
E DEPOT 4339, 5 Q 1
(3 février 1897-20 janvier 1918)
Commission de l'assistance médicale gratuite : nomination de membres. -
E DEPOT 4340, 5 Q 2
(1920-1939)
haut de page
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales déposées
Le formulaire de recherche :
Recherche transversale