Circulaires et instructions. Instruction sur les dépôts de recrutement institués par l'ordonnance royale du 26 octobre 1820, 27 octobre 1820 ; « Société commerciale d'assurances en commandite contre les suites du tirage au sort annuel », statuts, juin 1821 ; « Ordonnance et instruction relatives aux dépôts de recrutement et aux jeunes soldats », 10 mars 1825 ; « Recueil des dispositions rela-tives à l'appel et à l'activité des jeunes soldats et à la poursuite des insoumis », Paris, Impr. Royale, 1827.