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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Riocaud
Police, hygiène publique, justice
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Police locale -
E DEPOT 8316
(an IX-1899)
Notices filles
Instruction relative à l'exercice du ministère public près les tribunaux de police par les adjoints des Maires (an IX)
Circulaires, correspondance concernant les inhumations (1819), l'interdiction d'ouvrir un débit de boissons (1858), les mendiants (1858), la création d'un poste de garde champêtre (1860-1861), la fraude sur les engrais (1862), l'appel, lors de la prière publique du dimanche, à la protection divine sur les travaux des chambres (1881), la responsabilité des aubergistes et hôteliers à l'égard des objets apportés chez eux par les voyageurs (1889), les dispositions pour l'anniversaire de la mort du Président Carnot (1895), les mesures à prendre pour empêcher les feux dans les bois (1899) -
E DEPOT 8316, 1 I 1
(an IX-1899)
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