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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Saint-Pierre-de-Bat
Contributions, administrations financières
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Impôts directs -
E DEPOT 3597-3600
(1791-1841)
Notices filles
Contribution foncière : état de sections. -
E DEPOT 3597, 1 G 1
(1791)
Contributions foncière, des portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patentes : matrices générales. -
E DEPOT 3598, 1 G 2
(1818-1841)
Montant des impôts payés par le sieur Grousset. -
E DEPOT 3599, 1 G 3
(1822-1828)
Cadastre : mutations de propriétés. -
E DEPOT 3600, 1 G 4
(1820-1827)
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Archives communales déposées
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