Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Droits de propriété et de seigneurie foncières : Bassens. - H 1306 (1268-1584)
Présentation du contenu :
4. Vente d'une vigne dans la paroisse de Bassens, « au lieu appelé à Noustre-Dame des Relicques, autrement Au Charbon-Blanc » (26 novembre 1512). - 5. Reconnaissance au profit de l'abbé Jean Descodaca (mai 1515). - 6. Privilèges accordés par le seigneur de Monferran aux habitants de la localité qui s'est fondée autour de la chapelle du bourg, « auquel lieu... plusieurs gens brigans, guayteurs de chemin, larrons, meurtriers et autres... auroint accoustumé s'y retirer » (30 avril 1528 ; copie).
Documents de substitution :
2 MI 3308
