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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Cardan
Contributions, administrations financières
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Impôts directs -
E DEPOT 1271-1288
(1791-1897)
Notices filles
Cadastre : arrêtés d'expertise. -
E DEPOT 1271, 1 G 1
(1816-1819)
Contribution foncière : états de section. -
E DEPOT 1272, 1 G 2
(1791)
Contribution foncière : mutations. -
E DEPOT 1273, 1 G 3
(1791-1821)
Contribution mobilière : rôles. -
E DEPOT 1276, 1 G 6
(1791-1792)
Contribution personnelle : rôles. -
E DEPOT 1277, 1 G 7
(an V-1812)
Contributions personnelle, mobilière et somptuaire : rôles. -
E DEPOT 1278, 1 G 8
(an X-an XII)
Contribution sur les portes et fenêtres : rôles. -
E DEPOT 1279, 1 G 9
(an IX-an XII)
Patentes : inscriptions et rôles. -
E DEPOT 1280, 1 G 10
(an IX-an XII)
Contributions foncière, des portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patentes : matrices générales. -
E DEPOT 1281, 1 G 11
(1818-1842)
Liste des trente propriétaires les plus imposés. -
E DEPOT 1282, 1 G 12
(1824-1877)
Commissaires répartiteurs. -
E DEPOT 1283, 1 G 13
(an VI-1820)
Contributions : perception. -
E DEPOT 1284, 1 G 14
(an VIII-an IX)
Taxe sur les chiens : rôle. -
E DEPOT 1285, 1 G 15
(1896)
Prestation pour l'entretien des chemins : rôles. -
E DEPOT 1286, 1 G 16
(1811-1895)
Rétribution scolaire : rôle. -
E DEPOT 1287, 1 G 17
(1879)
Contributions : mandements, répartition. -
E DEPOT 1288, 1 G 18
(1855-1897)
Contribution foncière : rôles -
E DEPOT 1274-1275
(1791-an XII)
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