Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.

Notice descriptive

1872-1893 - 1 R 133 (1872-1893)

Présentation du contenu :

Circulaires et instructions. Loi du 22 juillet 1872 et textes d'application ; instruction relative à la délivrance des congés de réforme, 6 novembre 1875 ; instruction du 4 décembre 1889 relative aux opérations préliminaires de l'appel des classes ; instruction relative aux opérations du conseil de révision pour la formation des classes, 28 mars 1890 ; instruction du 17 mars 1890 sur l'aptitude physique au service militaire.


Pour aller plus loin

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