Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.

Notice descriptive

Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement - 2 N 261-274 (an VIII-1963)

Documents de substitution :

Les Archives départementales conservent une partie des procès-verbaux imprimés de la session de 1926. Cf. 2 N 301.

Sources complémentaires :

Les Archives départementales conservent une partie des procès-verbaux imprimés de la session de 1926. Cf. 2 N 301.

Type de document : Délibération

Pour aller plus loin

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