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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Daubèze
Contributions, administrations financières
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Impôts directs -
E DEPOT 7425-7426
(1789-1880)
Notices filles
Rôle de la taille (1789)
Rôle du vingtième (1790)
Rôle général des impositions (1790) -
E DEPOT 7425, 1 G 1
(1789-1790)
Contribution foncière : rôles. -
E DEPOT 7425, 1 G 2
(1791-an III)
Contribution mobilière : rôles. -
E DEPOT 7426, 1 G 3
(1791-1793)
Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôles (an III)
Contribution personnelle : matrice de rôles (an V), acompte provisoire (an VII)
Patentes : registre de recettes (1791-1792)
Remplacement des droits supprimés : arrêtés de recouvrement (1792-an II)
Extrait de rôle de l'emprunt forcé (an IV)
Rôle de la contribution patriotique (1790)
Résidus de rôles divers. -
E DEPOT 7426, 1 G 4
(1790-an VII)
Rôles des prestations pour l'entretien des chemins (1861, 1878-1880)
Rôles de la rétribution scolaire (1878-1880)
Rôles de la taxe sur les chiens (1878, 1880) -
E DEPOT 7426, 1 G 5
(1861-1880)
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Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales déposées
Le formulaire de recherche :
Recherche transversale