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Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.
Notice descriptive
Archives communales déposées
Baigneaux
Contributions, administrations financières
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Impôts directs -
E DEPOT 242-256
(1789-1900)
Notices filles
Nomination des répartiteurs. -
E DEPOT 242, 1 G 1
(1847-1879)
Capitation et autres impositions : rôles. -
E DEPOT 243, 1 G 2
(1790)
Contribution foncière : états de sections. -
E DEPOT 244, 1 G 3
(1791)
Contribution foncière : matrices de rôles. -
E DEPOT 245, 1 G 4
(1791)
Contribution foncière : matrices de rôles et compte provisoire. -
E DEPOT 246, 1 G 5
(an III-an VII)
Contributions personnelle et somptuaire : matrice de rôles. -
E DEPOT 247, 1 G 6
(an III)
Contribution personnelle : matrice de rôle, compte provisoire. -
E DEPOT 248, 1 G 7
(an V)
Contribution mobilière : rôles. -
E DEPOT 249, 1 G 8
(1791-1793)
Patentes : rôles. -
E DEPOT 250, 1 G 9
(1791)
Contributions foncière, des portes et fenêtres, personnelle et mobilière, patentes : matrices générales. -
E DEPOT 251, 1 G 10
(1822-1848)
Taxe sur les chiens 1800 - 1900)
Prestation pour l'entretien des chemins vicinaux (1847 - 1900) -
E DEPOT 252, 1 G 11
(1800-1900)
Rétribution scolaire : rôles. -
E DEPOT 253, 1 G 12
(1880-1881)
Mandements pour les contributions. -
E DEPOT 254, 1 G 13
(1791-1879)
Répartition des rôles généraux des contributions. -
E DEPOT 255, 1 G 14
(1858-1867)
Recouvrement des impositions. -
E DEPOT 256, 1 G 15
(1789-an II)
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Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales déposées
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