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Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles

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Présentation des notices

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  • Séparation des églises et de l'Etat - 8 V 1-64 (1853-1941)
    • Fonds de la préfecture - 8 V 1-64 (1853-1941)
      • Attribution des biens des établissements ecclésiastiques des communes. - 8 V 32-46
        • B - 8 V 33 (Sans date)
        • C - 8 V 34 (Sans date)
        • D-F - 8 V 35 (Sans date)
        • G-J - 8 V 36 (Sans date)
        • La - 8 V 37 (Sans date)
        • Le-Lu - 8 V 38 (Sans date)
        • M - 8 V 39 (Sans date)
        • N-P - 8 V 40 (Sans date)
        • Q-R - 8 V 41 (Sans date)
  • Sa-Saint-E - 8 V 42 (Sans date)
    • Saint-F-St-L - 8 V 43 (Sans date)
    • Saint-M-Saint-Q - 8 V 44 (Sans date)
    • Sainte-R-So - 8 V 45 (Sans date)
    • T-Y - 8 V 46 (Sans date)
  • Attribution au département par décret du 25 novembre 1911 des biens de la caisse de secours pour les prêtres âgés ou infirmes du diocèse de Bordeaux - 8 V 47 (1911-1941)
  • Remise des fonds par les trésoriers des anciens établissements du culte (1906-1907) ; états des frais de personnel et matériel pour la mise sous séquestre (1906) ; démission des fabriciens (1906) - 8 V 48 (1906-1907)
  • Liquidation des anciens établissements ecclésiastiques et des fabriques. Admission au passif - 8 V 49 (1908-1912)
  • Exécution des charges pieuses dont étaient grevés les biens d'origine ecclésiastique attribués au département, aux communes et aux établissements publics (application de la circulaire du 10 novembre 1927) - 8 V 50 (1927-1929)
  • Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes - 8 V 51 (1906-1934)
  • Comptabilité des fabriques. Arrêts de la Cour des Comptes - 8 V 52 (1901-1912)
  • Renseignements sur la propriété des édifices consacrés au culte et des presbytères (1905) ; valeur locative et location des presbytères (1907-1909) ; réparations aux édifices du culte (1906-1909) ; actions de reprise de rentes et de terrains contre les communes de Lagorce, de Loupiac et de Saint-Louis-de-Montferrand menées par des particuliers (1853-1909) 1853-1913 - 8 V 53 (1853-1909)
  • Sonneries des cloches. Sonneries civiles (dossiers par commune) - 8 V 54 (1906-1913)
  • Plaintes des curés contre les maires, amendes aux curés, attaques contre l'école laïque - 8 V 55 (1908-1911)
  • Pensions et allocations communales aux curés et desservants - 8 V 56-57
  • Caisse diocésaine de retraite. Remboursement des cotisations versées à la caisse des retraites. - 8 V 58-59
  • Versements des anciens titres ecclésiastiques aux archives départementales - 8 V 60 (1906-1910)
  • Associations cultuelles catholiques. Instructions (1906) ; association diocésaine de la Gironde (statuts, correspondance, 1906-1911) ; union catholique de la Gironde : statuts, attributions des biens (1906-1911) ; association cultuelle catholique de Mios : dévolution des biens (1906-1907) - 8 V 61 (1906-1911)
  • Eglise réformée de Bordeaux. Attribution des biens - 8 V 62 (1906-1908)
  • Eglises réformées d'Anglade, Arcachon, Castillon-sur-Dordogne, Cavignac, Eynesse, La Roquille, Lèves-et-Thoumeyragues (Les), Libourne, SaintAubin-de-Blaye, Saint-Avit-du-Moiron, Sainte-Foy-la-Grande : attribution des biens (1906-1907) ; statuts des associations cultuelles de Gensac, Flaujagues et Eynesse (1905) - 8 V 63 (1905-1907)
  • Eglise israélite. Association cultuelle israélite de la Gironde (1906-1924) ; société de bienfaisance israélite de Bordeaux (1906-1907) - 8 V 64 (1906-1924)
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