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Cultes : archives concordataires et relations avec les associations cultuelles

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Présentation des notices

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  • Séparation des églises et de l'Etat - 8 V 1-64 (1853-1941)
    • Fonds de la préfecture - 8 V 1-64 (1853-1941)
      • Loi du 9 décembre 1905 portant séparation des Eglises et de l'Etat ; loi du 2 janvier 1907 concernant l'exercice public des cultes ; loi du 13 avril 1908 modifiant les articles 6, 7, 9, 10, 13 et 14 de la loi du 9 décembre 1905 ; décrets, circulaires, instructions d'application de ces lois (1905-1911) ; commentaires et réactions à la loi de séparation : lettre pastorale et mandement de l'archevêque de Bordeaux ; " La réforme de la loi sur la séparation des Eglises et de l'Etat ", par Emile Flourens, article du Réveil Catholique de Bordeaux ; protestations des curés et desservants du canton d'Auros - 8 V 1 (1905-1911)
      • Application aux réunions publiques du culte de la loi du 30 juin 1881 sur la liberté des réunions publiques : texte de la loi, circulaires, déclarations pour la tenue de réunions publiques du culte dans les églises, procès-verbaux d'infractions - 8 V 2 (1906-1907)
      • Droit de jouissance gratuite des édifices communaux affectés à l'exercice du culte attribué par les maires aux ministres du Culte - 8 V 3 (1907)
      • Inventaires. Instructions, circulaires (1905-1906) ; rapports sur les opérations d'inventaires (1906) ; correspondance (1905-1908) - 8 V 4 (1905-1908)
      • Inventaires des biens des églises dressés en 1906 - 8 V 5-24 (1906-1909)
        • Institutions diocésaines ou départementales : mense archiépiscopale, chapitre métropolitain de Bordeaux, grand séminaire, petit séminaire, conseil presbytéral faisant office de consistoire protestant, consistoire israélite, caisse diocésaine des retraites, syndicat des fabriques pour le service des pompes funèbres - 8 V 5 (1906-1909)
        • Bordeaux : Notre-Dame, Sacré-Coeur - 8 V 6 (Sans date)
        • Bordeaux : Saint-André, SaintAugustin, Saint-Bruno - 8 V 7 (Sans date)
        • Bordeaux : Sainte-Croix, Saint-Eloi, Sainte-Eulalie - 8 V 8 (Sans date)
        • Bordeaux : Saint-Ferdinand, SaintLouis, Sainte-Marie-de-la-Bastide - 8 V 9 (Sans date)
        • Bordeaux : Saint-Martial, SaintMichel, Saint-Nicolas - 8 V 10 (Sans date)
        • Bordeaux : Saint-Paul, Saint-Pierre, Saint-Rémi, Saint-Seurin - 8 V 11 (Sans date)
        • Abzac, Ambarès, Ambès, Andernos, Arbanats, Arbis, Arcachon (Notre-Dame et Saint-Ferdinand), Arcins, Arès, Arsac, Artigues-près-Bordeaux, Artigues-deLussac (Les), Arveyres, Asques, Aubie-et-Espessas, Audenge, Avensan, Ayguemorte-les-Graves - 8 V 12 (Sans date)
        • Baigneaux, Baron, Barp (Le), Barsac, Bassens, Baurech, Bayas, Bayon (pas d'inventaire), Bazas (pas d'inventaire), Beautiran, Bégadan (pas d'inventaire), Bègles, Béguey, Béliet, Belin, Bellebat, Bellefond, Belvès, Beychac-et-Caillau - 8 V 13 (Sans date)
        • Biganos, Billaux (Les), Blaignan (pas d'inventaire), Blanquefort, Blaye (pas d'inventaire), Blésignac, Bommes (pas d'inventaire), Bonnetan, Bonzac, Bossugan, Bouliac, Bourg (pas d'inventaire), Bouscat (Le), Brach, Branne, Bruges, Budos - 8 V 14 (Sans date)
        • Cabanac-et-Villagrains, Cabara, Cadaujac, Cadillac, Cadillac-en-Fronsadais, Camarsac, Cambes, Camblanes, Camiac, Camps, Canéjan, Cantenac, Cantois, Capian, Caplong, Carbon-Blanc, Cardan, Carignan, Castemoron-d'Albret, Castelnau, Castets-en-Dorthe, Castillon-sur-Dordogne, Castres - 8 V 15 (Sans date)
        • Caudéran, Caudrot, Cazaux, Céhac, Cenon, Cérons, Cessac, Cestas, Chamadelle, Civrac-de-Dordogne, Coubeyrac, Courpiac, Cours-de-Monségur, Coutras, Coutures, Créon, Croignon, Cubzac-les-Ponts, Cursan, Cussac, Daignac, Dardenac, Dieulivol, Donzac, Doulezon (église et temple), Eglisottes (Les), Escoussans, Espiet, Eynesse, Eysines, Faleyras, Fargues-Saint-Hilaire, Fieu (Le), Flaujagues (église et temple), Floirac, Francs, Fronsac, Frontenac - 8 V 16 (Sans date)
        • Gabarnac, Galgon, Gardegan, Gauriac (pas d'inventaire), Gauriaguet, Génissac, Gensac, Gours, Gradignan, Grézillac, Grignols (pas d'inventaire), Guillac, Guillos, Guîtres, Gujan-Mestras, Haillan (Le), Haux, Illats, Isle-Saint-Georges, Izon, Jugazan, Juillac - 8 V 17 (Sans date)
        • Labarde, La Brède, Lacanau, Ladaux, Lagorce, La Lande-de-Fronsac, La Lande-de-Libourne, Lamarque, Landerrouat, Landiras, Langoiran (Saint-Léonce et Saint-Pierre), Lanton, Lapouyade, La Rivière (pas d'inventaire), Laroque, La Roquille (église et temple), La Sauve, La Teste, Latresne, Lège, Léogeats (pas d'inventaire), Léognan, Lerm (pas d'inventaire), Lesparre (pas d'inventaire) - 8 V 18 (Sans date)
        • Lestiac, Lèves-et-Thoumeyrague (Les) (église et temple), Libourne (Condat, Notre-Dame-de-l'Epinette, SaintFerdinand et Saint-Jean-Baptiste (pas d'inventaire) et temple, Lignan-de-Bordeaux, Ligueux, Listrac, Lormont, Loupes, Loupiac, Ludon, Lugaignac, Lugasson, Lugon, Lugos, Lussac, Macau, Maransin, Margaux, Margueron, Martignas, Martres, Mazion, Mérignac, Mesterrieux, Mios - 8 V 19 (Sans date)
        • Monbadon, Monprimblanc, Monségur, Montagne, Montigaud (commune de Lagorce), Montignac, Montussan, Mouillac, Mouliets, Moulis, Moulon, Naujean, Néac, Nérigean, Neuffons, Omet, Paillet, Parempuyre, Parsac, Pauillac (pas d'inventaire), Peintures (Les), Périssac, Pessac, Pessac-sur-Dordogne (église et temple), Petit-Palais, Peujard, PianMédoc (Le), Pian-sur-Garonne (Le), Pineuilh, Podensac, Pomerol, Pompignac, Porchères, Porge (Le), Portets, Pout (Le), Preignac, Puisseguin, Pujols-sur-Ciron, Pujols-sur-Dordogne, Puy (Le), Puybardan (pas d'inventaire), Puynormand, Queyrac (pas d'inventaire) - 8 V 20 (Sans date)
        • Rauzan, Rimons, Riocaud, Rions, Romagne, Roquebrune, Sablons, Sadirac, Saillans, Saint-Aignan, Saint-André-de-Cubzac, Saint-André-du-Bois, SaintAndré-et-Appelles, Saint-Antoine, SaintAntoine-sur-l'Isle, Saint-Aubin-de-Branne, Saint-Aubin-de-Médoc, SaintAvit-du-Moiron, Saint-Avit-de-Soulège, Saint-Caprais-de-Bordeaux, SaintChristoly-Médoc (pas d'inventaire), SaintChristophe-des-Bardes, Saint-Christophe-de-Double, Saint-Cibard, Saint-Ciers-d'Abzac, Sainte-Colombe, Sainte-Croix-du-Mont, Saint-Denis-de-Pile, SaintEmilion, Sainte-Eulalie, Sainte-Florence, Sainte-Foy-la-Grande (église et temple), Sainte-Foy-la-Longue - 8 V 21 (Sans date)
        • Sainte-Gemme, Sainte-Hélène, Sainte-Radegonde, Sainte-Terre, Saint-Etienne-de-Lisse, Saint-Genès-de-Castillon, SaintGenès-de-Fronsac, Saint-Genès-de-Lombaud, Saint-Genès-du-Bois, SaintGeorges, Saint-Germain-d'Esteuil (pas d'inventaire), Saint-Martin-de-Grave, Saint-Germain-la-Rivière, Saint-Germain-du-Puch, Saint-Gervais, Saint-Hippolyte, Saint-Jean-de-Blaignac, Saint-Jean-d'Illac, Saint-Laurent-d'Arce, SaintLaurent-des-Combes, Saint-Laurent-du-Bois, Saint-Laurent-du-Plan, SaintLaurent-et-Benon (pas d'inventaire), Saint-Léon, Saint-Loubès, Saint-Louis-de-Montferrand - 8 V 22 (Sans date)
        • Saint-Macaire, Saint-Magne, Saint-Magne-de-Castillon, Saint-Maixant, Saint-Martial, Saint-Martin-du-Bois, Saint-Médard-d'Eyrans, Saint-Médard-de-Guizières, Saint-Médard-en-Jalles, Saint-Michel-de-Fronsac, Saint-Michel-de-Rieufret, Saint-Morillon, Saint-Pardon (pas d'inventaire), Saint-Pey-d'Armens, Saint-Pey-de-Castets, SaintPhilippe-d'Aiguille, Saint-Philippe-du-Seignal, Saint-Pierre-d'Aurillac, SaintPierre-de-Bat, Saint-Quentin-de-Baron, Saint-Quentin-de-Caplong, Saint-Romain-la-Virvée, Saint-Sauveur-de-Puynormand, Saint-Selve, Saint-Seurin-de-Cadourne (pas d'inventaire), Saint-Seurin-sur-l'Isle, Saint-Sulpice-de-Faleyrens, Saint-Vincent-de-Paul, Saint-Vincent-de-Pertignas, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, Saint-Vivien-de-Monségur, Saint-Yzans-de-Médoc (pas d'inventaire) - 8 V 23 (Sans date)
        • Salaunes, Salignac, Salleboeuf, Salles (Les), Saucats, Saumos, Sauviac (pas d'inventaire), Savignac-sur-l'Isle, Semens, Soulignac, Soussans, Tabanac, Taillan (Le), Taillecavat, Talence, Targon, Tarnès, Tauriac (pas d'inventaire), Tayac, Teich (Le), Tizac-de-Curton, Tizac-de-Lapouyade, Toctoucau, Tourne (Le), Tourtirac, Tresses, Vayres, Vérac, Verdelais (pas d'inventaire), Vertheuil (pas d'inventaire), Vignonet, Villegouge, Villenave-d'Ornon (Saint-Delphin et Saint-Martin), Villenave-de-Rions, Virelade, Virsac, Yvrac - 8 V 24 (Sans date)
      • Inventaire. Etats des frais de copies dus aux employés de la préfecture (1906), détournements d'objets mobiliers dans les églises (1906-1910) - 8 V 25 (1906-1910)
      • Attributions des biens. Listes des biens, listes des établissements d'assistance ou de bienfaisance susceptibles de recevoir les biens, décrets d'attribution, biens repris par l'Etat, correspondance - 8 V 26 (1906-1913)
      • Attribution des biens de la mense archiépiscopale : domaine dit " orphelinat de Crabitey " sis à Portets (1907-1912) ; immeuble à Gironde (1907-1911) ; immeuble à Monségur (1907-1911) ; immeubles rue Belleville à Bordeaux ; collège de Saint-André-de-Cubzac (1909-1912) - 8 V 27 (1907-1912)
      • Attribution des biens de la mense archiépiscopale : Immeuble à Podensac (1909) ; domaine de la Fosse à Bazas (1907-1910) ; collège de Sainte-Foy-la-Grande (1906-1910) - 8 V 28 (1906-1910)
      • Attribution des biens de la mense archiépiscopale : Immeubles rue des Douves, rue Marbotin, cours d'Aquitaine, rue du Hamel à Bordeaux (1907-1914) ; domaine de Saint-Paulin à Bègles (1906-1908) ; couvent de la Présentation à Verdelais (1906-1911) - 8 V 29 (1906-1914)
      • Attribution des biens du petit séminaire de Bordeaux : aliénation de titres de rentes, domaine de Mussonville à Bègles - 8 V 30 (1906-1910)
      • Attribution des biens du collège de Bazas : délimitation de la propriété départementale du bâtiment, acquisition par la ville d'une partie de l'immeuble propriété du département; - 8 V 31 (1906-1909)
      • Attribution des biens des établissements ecclésiastiques des communes. - 8 V 32-46
        • A - 8 V 32 (Sans date)
        • B - 8 V 33 (Sans date)
        • C - 8 V 34 (Sans date)
        • D-F - 8 V 35 (Sans date)
        • G-J - 8 V 36 (Sans date)
        • La - 8 V 37 (Sans date)
        • Le-Lu - 8 V 38 (Sans date)
        • M - 8 V 39 (Sans date)
        • N-P - 8 V 40 (Sans date)
        • Q-R - 8 V 41 (Sans date)
        • Sa-Saint-E - 8 V 42 (Sans date)
        • Saint-F-St-L - 8 V 43 (Sans date)
        • Saint-M-Saint-Q - 8 V 44 (Sans date)
        • Sainte-R-So - 8 V 45 (Sans date)
        • T-Y - 8 V 46 (Sans date)
      • Attribution au département par décret du 25 novembre 1911 des biens de la caisse de secours pour les prêtres âgés ou infirmes du diocèse de Bordeaux - 8 V 47 (1911-1941)
      • Remise des fonds par les trésoriers des anciens établissements du culte (1906-1907) ; états des frais de personnel et matériel pour la mise sous séquestre (1906) ; démission des fabriciens (1906) - 8 V 48 (1906-1907)
      • Liquidation des anciens établissements ecclésiastiques et des fabriques. Admission au passif - 8 V 49 (1908-1912)
      • Exécution des charges pieuses dont étaient grevés les biens d'origine ecclésiastique attribués au département, aux communes et aux établissements publics (application de la circulaire du 10 novembre 1927) - 8 V 50 (1927-1929)
      • Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes - 8 V 51 (1906-1934)
      • Comptabilité des fabriques. Arrêts de la Cour des Comptes - 8 V 52 (1901-1912)
      • Renseignements sur la propriété des édifices consacrés au culte et des presbytères (1905) ; valeur locative et location des presbytères (1907-1909) ; réparations aux édifices du culte (1906-1909) ; actions de reprise de rentes et de terrains contre les communes de Lagorce, de Loupiac et de Saint-Louis-de-Montferrand menées par des particuliers (1853-1909) 1853-1913 - 8 V 53 (1853-1909)
      • Sonneries des cloches. Sonneries civiles (dossiers par commune) - 8 V 54 (1906-1913)
      • Plaintes des curés contre les maires, amendes aux curés, attaques contre l'école laïque - 8 V 55 (1908-1911)
      • Pensions et allocations communales aux curés et desservants - 8 V 56-57
      • Caisse diocésaine de retraite. Remboursement des cotisations versées à la caisse des retraites. - 8 V 58-59
      • Versements des anciens titres ecclésiastiques aux archives départementales - 8 V 60 (1906-1910)
      • Associations cultuelles catholiques. Instructions (1906) ; association diocésaine de la Gironde (statuts, correspondance, 1906-1911) ; union catholique de la Gironde : statuts, attributions des biens (1906-1911) ; association cultuelle catholique de Mios : dévolution des biens (1906-1907) - 8 V 61 (1906-1911)
      • Eglise réformée de Bordeaux. Attribution des biens - 8 V 62 (1906-1908)
      • Eglises réformées d'Anglade, Arcachon, Castillon-sur-Dordogne, Cavignac, Eynesse, La Roquille, Lèves-et-Thoumeyragues (Les), Libourne, SaintAubin-de-Blaye, Saint-Avit-du-Moiron, Sainte-Foy-la-Grande : attribution des biens (1906-1907) ; statuts des associations cultuelles de Gensac, Flaujagues et Eynesse (1905) - 8 V 63 (1905-1907)
      • Eglise israélite. Association cultuelle israélite de la Gironde (1906-1924) ; société de bienfaisance israélite de Bordeaux (1906-1907) - 8 V 64 (1906-1924)