Notez bien ! Les Archives départementales (salle de lecture et exposition comprises) seront fermées au public toute la journée du 1er avril. Le 3 avril, la salle de lecture sera fermée toute la journée tandis que l'exposition sera fermée uniquement le matin et réouvrira à 14h00.

Découvrez ici notre exposition « Villes en Gironde au Moyen Âge » et les manifestations associées !

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Fonds des Eaux et Forêts de Guienne

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Critère(s) de recherche: ouvrage d'art

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Présentation des notices

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  • Ordonnances et extraits des registres du conseil du roi - 8 B 22 (1707-1787)
    • Ordonnances générales, ordonnances particulières, ordonnances du Grand Maître Enquêteur et Général Réformateur, extrait des registres du conseil du roi et de la cour des Eaux et Forêts, procès-verbal du Grand Maître, règlement général concernant la coupe des bois de haute futaye et taillis du 8 juillet 1697. - 8 B 22 (1640-1787)
      Présentation du contenu :

      Contient notamment l'ordonnance réaffirmant les prérogatives des Eaux et forêts par Nicolas de Bastard chevalier, seigneur de lisle chrétienne, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur général (29 avril 1718).

      Mot matière : pêche / personnel / impôts provinciaux d'Ancien Régime / juge / énergie hydraulique / cartographie / inondation / chasse / délit d'usage / bétail / police de la chasse / ouvrage d'art
      Lieu(x) : Saint-Loubès (Gironde, France) / Saint-Sever (Landes, France) / Tartas (Landes, France) / Cadaujac (Gironde, France) / Dax (Landes, France) / Lusignan (Vienne, France) / Mont-de-Marsan (Landes, France)
      Type de document : affiche, procès-verbal d'enquête, règlement, texte officiel