Justices de paix

Fermeture des Archives départementales les 1er, 8, 9, 10 et 20 mai.

Vous êtes ici : Recherche dans les fonds > Etat général des fonds

Lire la présentation du fonds

Toutes les notices

Présentation du fonds

Répertoire numérique de la sous-série 4 U

Dates extrêmes : 1791-1978

Cotes extrêmes : 4 U 1/1-535 ; 4 U 2/1-587 ; 4 U 3/1-464 ; 4 U 4/1-391 ; 4 U 5/1-253 ; 4 U 6/1-711 ; 4 U 7/1-8 ; 4 U 8/1-47 ; 4 U 9/1-169 ; 4 U 10/1-91 ; 4 U 11/1-107 ; 4 U 12/1-108 ; 4 U 13/1-52 ; 4 U 14/1-111 ; 4 U 15/1-177 ; 4 U 16/1-22 ; 4 U 17/1-217 ; 4 U 18/1-192 ; 4 U 19/1-143 ; 4 U 20/1-135 ; 4 U 21/1-200 ; 4 U 22/1-147 ; 4 U 23/1-46 ; 4 U 24/1-154 ; 4 U 25/1-138 ; 4 U 26/1-121 ; 4 U 27/1-239 ; 4 U 28/1-242 ; 4 U 29/1-143 ; 4 U 30/1-119 ; 4 U 31/1-200 ; 4 U 32/1-63 ; 4 U 33/1-264 ; 4 U 34/1-150 ; 4 U 35/1-70 ; 4 U 36/1-150 ; 4 U 37/1-122 ; 4 U 38/1-137 ; 4 U 39/1-91 ; 4 U 40/1-84 ; 4 U 41/1-131 ; 4 U 42/1-64 ; 4 U 43/1-108 ; 4 U 44/1-102 ; 4 U 45/1-96 ; 4 U 46/1-61 ; 4 U 47/1-166 ; 4 U 48/1-73

par Fabienne Chevreux, Elisabeth Paronneau, Maryse Rigouleau, travail coordonné par Christian Cau ; sous la direction de Louis Bergès ; révisé par Maëla Le Péron, travail coordonné par Pascal Geneste ; sous la direction d'Agnès Vatican

Année de publication : 2002-2010, 2017

Nombre d'éléments : 8201

Métrage linéaire (ml) : 594,10

Présentation du producteur
Voir la notice d'autorité relative aux justices de paix
Statut juridique
Archives publiques
Modalités d'accès
Archives publiques,
Les archives publiques sont, de plein droit, librement communicables, moyennant le respect des délais spéciaux définis par le Code du Patrimoine. Le délai ici mentionné est de 75 ans ; certains documents sont cependant soumis à un délai plus court ou plus long. Se renseigner en salle des inventaires des Archives départementales de la Gironde.
Sources complémentaires internes
Fonds modernes

Sous-série 3 U - Tribunaux d'instance (en cours de classement)

Justices de paix

Présentation du fonds

Présentation du producteur

Statut juridique

Modalités d'accès

Sources complémentaires internes